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Cote/Cotes extrêmes

6W

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Archives de la commune d'Alès

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires Sociales

Cote/Cotes extrêmes

6W388 - 6W389

Date

1996-2003

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

- 6W388/1-4 : 18/01, 15/02, 23/10, 11/12/1996

- 6W388/5-8 : 29/04, 10/07, 24/10/1997

- 6W388/9-11 : 19/02, 21/04, 14/05/1998

- 6W388/12-14 : 20/04, 07/05, 19/11/1999

- 6W389/1 : 20/03/2002

- 6W389/2 : 04/06/2002

- 6W389/3-4 : 23/10/2002, 13/05/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions