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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication

Cote/Cotes extrêmes

5W261

Date

1994-2000

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1994 :17/01, 22/02, 22/03, 25/04, 24/05, 20/06, 24/10, 05/12/1994

- 1995 : 23/01, 24/02, 08/03, 17/03, 24/04, 03/10, 27/10, 08/12/1995

- 1997 : 23/01, 06/03, 07/05, 13/06, 26/09, 30/10, 12/12/1997

- 1998 : 29/01, 13/03, 23/04, 30/10, 11/12/1998

- 1999 : 28/01, 24/03, 23/04, 10/06, 30/09, 27/10, 03/12/1999

- 2000 : 03/02, 09/03, 05/04, 04/05, 30/05, 04/09, 28/09, 19/10, 04/12/2000

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions