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Cote/Cotes extrêmes

6W

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Archives de la commune d'Alès

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission Agglo n° 3 : Urbanisme prévisionnel, Logement, Environnement, Travaux

Cote/Cotes extrêmes

6W392 - 6W393

Date

1996-1999

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

- 6W392/1-5 : 01/03, 17/05, 19/06, 04/10, 22/11/1996

- 6W392/6 : 08/01/1997

- 6W392/7 : 28/03/1997

- 6W392/8-10 : 19/06, 23/10, 27/11/1997

- 6W392/11-15  : 02/02, 22/04, 01/06, 18/09, 04/11/1998

- 6W393/1 : 02/12/1998

- 6W393/2-8 : 27/01, 18/02, 28/04, 09/09, 28/10, 17/11/1999

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions