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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07

Cote/Cotes extrêmes

5W837

Date

2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Commissions