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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et comte-rendu N°2004-01 à N° 2004-07

Cote/Cotes extrêmes

6W819

Date

03/02/2004, 02/03/2004, 06/04/2004, 04/05/2004, 08/06/2004, 14/09/2004, 02/11/2004

Importance matérielle

Dossiers 9-15

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Commissions