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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte rendu Commission Affaires Sociales

Cote/Cotes extrêmes

5W262

Date

1994-2000

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Communauté d'Agglomération n° 20-2003, 06/10/2003

Présentation du contenu

- 1994 : 07/01, 08/02, 14/04, 08/06, 13/10, 01/12/1994

- 1995 : 28/02, 21/04, 12/09, 09/11/1995

- 1996 : 15/02, 11/04, 23/10, 11/12/1996

- 1997 : 29/04, 10/07, 24/10, 04/12/1997

- 1998 : 09/02, 14/05, 24/11/1998

- 1999 : 20/04, 07/05, 19/11/1999

- 2000 : 06/06, 30/11/2000

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions