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Cote/Cotes extrêmes

6W

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Archives de la commune d'Alès

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

6W391

Date

1996-2003

Importance matérielle

Dossiers 1-18

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

- 1 -5 : 22/02, 24/04, 06/06, 06/11, 13/12/1996

- 6-10 : 27/02, 07/05, 03/07, 01/10, 11/12/1997

- 11-15 : 04/03, 28/05, 01/10, 05/11, 10/12/1998

- 16 : 22/09/1999

- 17 : 17/06/2002

- 18 : 17/09/2003

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions