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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Cote/Cotes extrêmes

6W397

Date

1998-2001

Importance matérielle

Dossiers 8-14

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Présentation du contenu

- 6W397/8-11 : 25/02/1998, 05/05, 07/07, 09/09/1999

- 6W397/12 : 13/09/2000

- 6W397/13 : 14/05/2001

- 6W397/14 : 10/10/2001

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Commissions