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1

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752

2

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 

Date

1995-2006

Cote

6W395 - 6W397

3

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752

4

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924

5

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

6

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

7

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

8

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752

9

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10

Cote

6W924

10

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu

Date

mardi 11 octobre 2005

Cote

6W752

11

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

12

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

13

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 15 mars 2005

Cote

6W752

14

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005

Cote

6W822

15

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

16

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

jeudi 17 juin 2004

Cote

6W752

17

Préparation de la Commission Education

Date

jeudi 06 mai 2004

Cote

6W203

18

Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels

Date

jeudi 22 avril 2004

Cote

6W752

19

Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour

Date

mercredi 07 avril 2004

Cote

6W752

20

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826

21

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et comte-rendu N°2004-01 à N° 2004-07

Date

03/02/2004, 02/03/2004, 06/04/2004, 04/05/2004, 08/06/2004, 14/09/2004, 02/11/2004

Cote

6W819

22

Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace n°2004-01

Date

mardi 03 février 2004

Cote

5W801

23

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

Cote

6W821

24

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005

Cote

6W924

25

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2004. Dossier préparatoire

Date

jeudi 08 janvier 2004

Cote

6W283

26

Compte-rendu Commission  Aménagement de l'espace, Voirie, Extension autres communes 

Date

mercredi 07 janvier 2004

Cote

6W398

27

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

28

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

Date

1996-2003

Cote

6W394

29

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1996-2003

Cote

6W389 - 6W390

30

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires Sociales

Date

1996-2003

Cote

6W388 - 6W389

31

Préparation de la Commission Enseignement

Date

lundi 22 septembre 2003

Cote

6W203

32

Compte-rendu Commission Enseignement 2003

Date

lundi 22 septembre 2003

Cote

5W794

33

Commission consultative des services publics locaux : Mise en place, convocation (gestion du complexe funéraire de Saint-Martin de-Valgalgues)

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W822

34

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire

Date

jeudi 05 juin 2003

Cote

6W283

35

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

36

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire

Date

jeudi 20 février 2003

Cote

6W283

37

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

05/02/2003, 18/03/2003, 25/06/2003, 25/09/2003, 08/12/2003

Cote

6W821

38

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2003-01 à N° 2003-08

Date

04/02/2003, 04/03/2003, 01/04/2003, 03/06/2003, 02/09/2003, 07/10/2003, 04/11/2003, 09/12/2003

Cote

6W819

39

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398

40

Compte rendu de la Commission Conseils de Développement

Date

2000-2002

Cote

5W262 (7)

41

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire

Date

jeudi 14 novembre 2002

Cote

6W283

42

Compte-rendu Commission Enseignement 2002

Date

jeudi 03 octobre 2002

Cote

5W794

43

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826

44

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

45

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

46

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002

Cote

6W826

47

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

Date

mercredi 27 février 2002

Cote

6W35

48

Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07

Date

2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)

Cote

5W837

49

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

04/02/2002, 25/03/2002, 01/07/2002, 02/10/2002, 09/12/2002

Cote

6W821

50

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Date

1998-2001

Cote

6W397

51

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Date

2000-2001

Cote

5W262

52

Compte rendu de la Commission Aménagement de l'espace Voirie

Date

2000-2001

Cote

5W262

53

Compte rendu de la Commission Environnement Déchets

Date

2000-2001

Cote

5W262

54

Ordre du jour et compte-rendu Commission Urbanisme

Date

03/04- 04/12/2001

Cote

5W884

55

Compte-rendu commission Action Culturelle n° 2001-01

Date

mardi 27 novembre 2001

Cote

6W81

56

Communauté d'Agglo du Grand Alès en Cévennes : Compte-rendu Commissions Affaires Sociales

Date

jeudi 25 octobre 2001

Cote

5W598

57

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

58

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005

Cote

6W825

59

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825

60

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

61

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

2001 (03/05,20/11)

Cote

5W794

62

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826

63

Réunions Commission municipale Education 2001

Date

03/05/2001, 20/11/2001

Cote

6W166

64

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965

65

Compte-rendu Commission Enfance / Jeunesse

Date

07/05/1998 - 06/04/2001

Cote

5W678

66

Commission Urbanisme Aménagement Urbain : Dossier et compte-rendu du n° 2001-01 au n° 2001-08

Date

09/01, 03/04, 02/05, 05/06, 03/07, 04/09, 02/10, 04/12/ 2001

Cote

6W81

67

Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu

Date

1995-2000

Cote

6W824

68

Compte rendu de la Commission Transport et extensions compétences autres secteurs

Date

1995-2000

Cote

5W262

69

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace

Date

1996-2000

Cote

5W592

70

Compte rendu de la Commission Développement Economique Emploi Tourisme

Date

1994-2000

Cote

5W261

71

Compte rendu Commission Affaires Sociales

Date

1994-2000

Cote

5W262

72

Compte rendu de la Commission Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1994-2000

Cote

5W261

73

Compte rendu de la Commission Enseignement

Date

1994-2000

Cote

5W262

74

Compte-rendu Commission Enseignement 2000

Date

lundi 18 septembre 2000

Cote

5W794

75

Agglo : Compte-rendu de la Commission Affaires Sociales 2000

Date

15/03/2000

Cote

6W79

76

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

77

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825

78

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001

Cote

6W824

79

Compte rendu de la Commission Urbanisme Prévisionnel Logement Environnement Transports Travaux

Date

1994-1999

Cote

5W262

80

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission Agglo n° 3 : Urbanisme prévisionnel, Logement, Environnement, Travaux

Date

1996-1999

Cote

6W392 - 6W393