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  1. Résultat n°1

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  2. Résultat n°2

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    2W706

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  3. Résultat n°3

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

    Date

    1957 - 1962

    Cote

    2W741

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  4. Résultat n°4

    Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
  5. Résultat n°5

    Commercialisation - Courrier divers

    Date

    1990-1997

    Cote

    4W191

    • Contexte : Index W
    • Commercialisation - Courrier divers
  6. Résultat n°6

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

    Date

    1975 - 1980

    Cote

    2W707

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  7. Résultat n°7

    Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
  8. Résultat n°8

    Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W538

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
  9. Résultat n°9

    Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
  10. Résultat n°10

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières

    Date

    1977 - 1978

    Cote

    2W706

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  11. Résultat n°11

    Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

    Date

    1988-1997

    Cote

    4W192

    • Contexte : Index W
    • Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
  12. Résultat n°12

    Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    4W175

    • Contexte : Index W
    • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
  13. Résultat n°13

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

    Date

    12-10-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
  14. Résultat n°14

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  15. Résultat n°15

    Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

    Date

    03-11-1984 au 08-09-1988

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
  16. Résultat n°16

    Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

    Date

    1985-1988

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
  17. Résultat n°17

    Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

    Date

    lundi 12 décembre 1983

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
  18. Résultat n°18

    Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W787

    • Contexte : Index W
    • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

    Date

    1982-1989

    Cote

    4W183

    • Contexte : Index W
    • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
  20. Résultat n°20

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes

    Date

    1972 - 1976

    Cote

    2W705

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  21. Résultat n°21

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu

    Date

    05-08-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux...
  22. Résultat n°22

    Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
  23. Résultat n°23

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

    Date

    Octobre 1986

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
  24. Résultat n°24

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

    Date

    1988-1989

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général
  25. Résultat n°25

    Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
  26. Résultat n°26

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

    Date

    Avril 1987

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)
  27. Résultat n°27

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.

    Date

    1977

    Cote

    2W706

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  28. Résultat n°28

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    2W703

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  29. Résultat n°29

    Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W187

    • Contexte : Index W
    • Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement
  30. Résultat n°30

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

    Date

    1969 - 1975

    Cote

    2W700

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  31. Résultat n°31

    Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

    Date

    17-09-1990

    Cote

    4W537

    • Contexte : Index W
    • Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant...
  32. Résultat n°32

    Projet d'une boulangerie " La Fromenterie ", rue de la République (non réalisé)

    Date

    1987

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une boulangerie " La Fromenterie ", rue de...
  33. Résultat n°33

    Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas d'Hours, Rocade Sud (non réalisé)

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas...
  34. Résultat n°34

    S.A.C.I.V.A. : Personnel

    Date

    1987-1997

    Cote

    4W184

    • Contexte : Index W
    • S.A.C.I.V.A. : Personnel
  35. Résultat n°35

    Bilan. Compte de résultat. I.N.S.E.E. : Enquête annuelle d'entreprise

    Date

    31-12-1987

    Cote

    4W173

    • Contexte : Index W
    • Bilan. Compte de résultat. I.N.S.E.E. : Enquête annuelle...
  36. Résultat n°36

    S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

    Date

    1990-1997

    Cote

    4W193

    • Contexte : Index W
    • S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville...
  37. Résultat n°37

    Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

    Date

    1957-1997

    Cote

    4W171

    • Contexte : Index W
    • Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage...
  38. Résultat n°38

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

    Date

    1989

    Cote

    4W146

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  39. Résultat n°39

    Marché de promotion radiophonique avec l'association Collectif Radio Fil à Soi. Facture1988, reconduction1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    4W535

    • Contexte : Index W
    • Marché de promotion radiophonique avec l'association...
  40. Résultat n°40

    Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

    Date

    Juillet-Septembre 1988

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade...
  41. Résultat n°41

    Echange entre la Ville d'Alès et la S.A.C.I.V.A.

    Date

    24-10-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Echange entre la Ville d'Alès et la S.A.C.I.V.A.
  42. Résultat n°42

    Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A. remises au Préfet du Gard

    Date

    1978-1981

    Cote

    4W175

    • Contexte : Index W
    • Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A....
  43. Résultat n°43

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations...
  44. Résultat n°44

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Patrick Laurans époux Finet Z.A.C. du Rieu

    Date

    05-08-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Patrick Laurans époux Finet...
  45. Résultat n°45

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

    Date

    Juin 1987

    Cote

    4W140

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs
  46. Résultat n°46

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier

    Date

    1960- 1966

    Cote

    2W704

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  47. Résultat n°47

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Trésorerie. Financement. Concessionnaires. Contrats

    Date

    1986-1989 - 1987-1989

    Cote

    4W147

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  48. Résultat n°48

    Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.

    Date

    Avril 1987

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.
  49. Résultat n°49

    Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité. Locaux commerciaux. Hôtels. Création d'un débit de tabac. Station service

    Date

    1987 1986-1988 1987-1988

    Cote

    4W149

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité....
  50. Résultat n°50

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports

    Date

    1974 - 1976

    Cote

    2W700

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  51. Résultat n°51

    Vente S.A.C.I.V.A. à S.C.I. " Louka " Z.A.C. du Rieu

    Date

    20-07-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Vente S.A.C.I.V.A. à S.C.I. " Louka " Z.A.C. du Rieu
  52. Résultat n°52

    Situation comptable établie par le cabinet Marmounier

    Date

    1989

    Cote

    4W170

    • Contexte : Index W
    • Situation comptable établie par le cabinet Marmounier
  53. Résultat n°53

    Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    1989-1996

    Cote

    4W166

    • Contexte : Index W
    • Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
  54. Résultat n°54

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  55. Résultat n°55

    Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)

    Date

    1983-1997

    Cote

    4W176

    • Contexte : Index W
    • Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur...
  56. Résultat n°56

    Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

    Date

    1988-1990

    Cote

    4W156

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction...
  57. Résultat n°57

    Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C. du Rieu

    Date

    28-07-1989

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C....
  58. Résultat n°58

    Réaménagement du n°14 rue Aigoual (non réalisé, mais étude facturée)

    Date

    1987-1989

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Réaménagement du n°14 rue Aigoual (non réalisé, mais...
  59. Résultat n°59

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    2W700

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  60. Résultat n°60

    Garantie d'emprunts Ville d'Alès / S.A.C.I.V.A. et Radio Fil à soi

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W535

    • Contexte : Index W
    • Garantie d'emprunts Ville d'Alès / S.A.C.I.V.A. et...
  61. Résultat n°61

    Note sur le projet d'implantation ensemble commercial à la Pierre Plantée (enseignes But et Intermarché)

    Date

    1986

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Note sur le projet d'implantation ensemble commercial...
  62. Résultat n°62

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W138

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement
  63. Résultat n°63

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    2W709

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  64. Résultat n°64

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W134

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation
  65. Résultat n°65

    Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

    Date

    25/10/1997, 25/11/1997

    Cote

    6W895

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
  66. Résultat n°66

    Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

    Date

    1987-1988

    Cote

    6W870

    • Contexte : Index W
    • Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
  67. Résultat n°67

    Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

    Date

    vendredi 09 octobre 1987

    Cote

    5W483

    • Contexte : Index W
    • Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
  68. Résultat n°68

    Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens locataires et fiches de dépôts de garantie

    Date

    1961-1987

    Cote

    4W173

    • Contexte : Index W
    • Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens...
  69. Résultat n°69

    Emprunt de 60000F à la Caisse d'Epargne : Achat d'un local à Clavières pour la mise à disposition des P.T.T.

    Date

    1975-1987

    Cote

    4W187

    • Contexte : Index W
    • Emprunt de 60000F à la Caisse d'Epargne : Achat d'un...
  70. Résultat n°70

    Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W155

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel...
  71. Résultat n°71

    Feuillets de pré-centralisation mensuelle Fiduciaire de France Direction Régionale de Montpellier

    Date

    1978-1985

    Cote

    4W177

    • Contexte : Index W
    • Feuillets de pré-centralisation mensuelle Fiduciaire...
  72. Résultat n°72

    Convention de mandat avec la SACIVA pour l'aménagement du carrefour giratoire d'Alsace, avenue des frères Lumière

    Date

    vendredi 09 octobre 1987

    Cote

    5W475

    • Contexte : Index W
    • Convention de mandat avec la SACIVA pour l'aménagement...
  73. Résultat n°73

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats
  74. Résultat n°74

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Pertus - Doreille - Vigier - Rias - Vézinet - Vialat Z.A.C. du Rieu

    Date

    25-03-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Pertus - Doreille...
  75. Résultat n°75

    Emprunts Solycrédit

    Date

    1989-1991

    Cote

    4W535

    • Contexte : Index W
    • Emprunts Solycrédit
  76. Résultat n°76

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W136

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques
  77. Résultat n°77

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

    Date

    26 février 1963

    Cote

    2W704

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  78. Résultat n°78

    Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)

    Date

    1973-1997

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)
  79. Résultat n°79

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique, plans

    Date

    Août 1987

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique,...
  80. Résultat n°80

    Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu

    Date

    20-02-1991

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C....