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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

Cote/Cotes extrêmes

6W895

Date

25/10/1997, 25/11/1997

Importance matérielle

Dossiers 1-5

Modalités d'entrées

Versement n° 25-2008, Direction Générale des Services, 22/05/2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conseil Municipal, S.A.C.I.V.A.