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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

Cote/Cotes extrêmes

4W156

Date

1988-1990

Importance matérielle

Dossiers 1-5

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

- Permis de construire pour résidence pour personnes âgées, bâtiment commercial, commerces et bureaux : plans, 27/06/1988 (dossiers 1-3)

- Modificatif au permis de construire : plans, 14 et 21/11/1988 (dossier 4)

- Alès-Promotion. Groupe Louis Plancher, 1988-1990 (dossier 5).

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A., ZAC