Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

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Cote/Cotes extrêmes

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Cote/Cotes extrêmes

2W741

Date

1957 - 1962

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Quartiers, BATIMENTS COMMUNAUX, Centre commercial, S.A.C.I.V.A.

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