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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C. du Rieu

Cote/Cotes extrêmes

4W539

Date

28-07-1989

Importance matérielle

Dossier 16

Modalités d'entrées

Versement service Affaires Juridiques

Conditions d'accès

Communicabilité : 2064

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.