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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A. remises au Préfet du Gard

Cote/Cotes extrêmes

4W175

Date

1978-1981

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A. n° 26-1998, 19/11/1998

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.