Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

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Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

Cote/Cotes extrêmes

4W537

Date

17-09-1990

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement service Affaires Juridiques

Conditions d'accès

Communicabilité : 2065

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.

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