Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Cote/Cotes extrêmes

4W163

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Importance matérielle

Dossiers 1-11

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

1) Registre des procès-verbaux des Assemblées Générales : 06/06/1970 - 23/04/1998.

2) Assemblée Générale du 26/06/1982.

3) A.G. du 25/06/1983.

4) A.G. du 23/06/1984.

5) A.G. du 27/06/1985

6) A.G. du 30/06/1986.

7) A.G. extraordinaire du 19/12/1986.

8) A.G. du 25/06/1987.

9) A.G. du 27/06/1988.

10) A.G. du 25/09/1989.

11) A.G. du 30/11/1990.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.