S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

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Archives de la commune d'Alès

S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

Cote/Cotes extrêmes

4W193

Date

1990-1997

Importance matérielle

Dossier 6

Origine

Dossier d'Alain PIALAT, conseiller municipal.

Modalités d'entrées

Versement Direction Générale

Conditions d'accès

Communicabilité : 2072

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICATS INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.

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