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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.A.C.I.V.A. : Personnel

Cote/Cotes extrêmes

4W184

Date

1987-1997

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A. n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

1-3) Carnets de bulletins de paye : 01/07/1987 - 01/05/1996.

4) Livre de paye : 01/07/1987 - 31/12/1995.

5) Registre d'inscription du personnel : 01/07/1987 - 13/01/1989.

6) Dossiers individuels : 1986-1994.

7) Cotisations Médecine du Travail : 1988-1991.

8) Cotisations ASSEDIC : 1987-1997.

Conditions d'accès

Communicabilité : 2047

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.