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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Cote/Cotes extrêmes

4W166

Date

1989-1996

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A. n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

1) Conseil d'Administration du 19/01/1989.

2) C.A. du 23/02/1989.

3) C.A. du 06/04/1989.

4) C.A. du 24/08/1989.

5) C.A. du 19/10/1989.

6) C.A. du 14/12/1989.

7) Modification de la composition du Conseil d'Administration : 1994-1996.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.