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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Cote/Cotes extrêmes

4W144

Date

1988-1989

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

Demande de permis de construire, 22/12/1988

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A., ZAC