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  1. Résultat n°1

    P.O.S.

    Date

    1997

    Cote

    5W845

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  2. Résultat n°2

    P.O.S. (5ème modification)

    Date

    Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

    Cote

    7W995

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. (5ème modification)
  3. Résultat n°3

    Modification du P.O.S. 2006

    Date

    vendredi 31 mars 2006

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2006
  4. Résultat n°4

    Révision du P.O.S. : Courrier

    Date

    1990-1994

    Cote

    4W11

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. : Courrier
  5. Résultat n°5

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

    Date

    1990 - 1992

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  6. Résultat n°6

    P.O.S. réactualisé

    Date

    2002

    Cote

    21 Fi/751-770

    • Contexte : 21 Fi : Diapositives
    • P.O.S. réactualisé
  7. Résultat n°7

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
  8. Résultat n°8

    P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W844

    • Contexte : Index W
    • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
  9. Résultat n°9

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  10. Résultat n°10

    Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) : Contentieux contre les délibérations concernant le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    7W347

    • Contexte : Index W
    • Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
  11. Résultat n°11

    P.O.S. 1991 (dossier partiel)

    Date

    février 1991

    Cote

    4W452

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

    Date

    11 mai 1984

    Cote

    1W808

    • Contexte : Index W
    • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
  13. Résultat n°13

    Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

    Date

    27 octobre 1980

    Cote

    1W897

    • Contexte : Index W
    • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
  14. Résultat n°14

    P.O.S. Alès

    Date

    juillet 1992

    Cote

    4W375

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. Alès
  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    2W692

    • Contexte : Index W
    • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
  16. Résultat n°16

    La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

    Date

    25/02/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  17. Résultat n°17

    Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

    Date

    2001

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
  18. Résultat n°18

    "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

    Date

    1992

    Cote

    2W206

    • Contexte : Index W
    • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
  19. Résultat n°19

    P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    29-12-1977

    Cote

    3W997

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

    Date

    1991-1995

    Cote

    5W858

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
  21. Résultat n°21

    Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1W669

    • Contexte : Index W
    • Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
  22. Résultat n°22

    Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) contre Ville d'Alès : annulation délibération approbation révision plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel secteurs sud et ouest. Demande de sursis à exécution

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    7W393

    • Contexte : Index W
    • Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
  23. Résultat n°23

    Usine S.N.R. Cévennes

    Date

    mars 2005

    Cote

    8W16 - 8W17

    • Contexte : Index W
    • Usine S.N.R. Cévennes
  24. Résultat n°24

    P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

    Date

    01-07-1981

    Cote

    3W999

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

    Date

    26 septembre 1986

    Cote

    1W901

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification...
  26. Résultat n°26

    Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1972 - 1977

    Cote

    1W895

    • Contexte : Index W
    • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
  27. Résultat n°27

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

    Date

    1986

    Cote

    2W743

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès...
  28. Résultat n°28

    P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    17-10-1996

    Cote

    4W12

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
  29. Résultat n°29

    P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

    Date

    mardi 22 juillet 1997

    Cote

    5W847

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
  30. Résultat n°30

    5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

    Date

    22-02-1985

    Cote

    4W10

    • Contexte : Index W
    • 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
  31. Résultat n°31

    Cadre révision du P.O.S.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Cadre révision du P.O.S.
  32. Résultat n°32

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille

    Date

    1994

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  33. Résultat n°33

    P.O.S. : plans, planning, aménagement du Rieu, projet de règlement, réunion S.I.P. (sauvegarde des intérêts de la Prairie), zonage, réunions de quartiers, réunions du groupe de travail, étude hydraulique ; révision du P.O.S. : rapport du commissaire enquêteur sur l'enquête publique secteurs sud et ouest

    Date

    1992 1998

    Cote

    7W486

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : plans, planning, aménagement du Rieu, projet...
  34. Résultat n°34

    "SIP 'Info" : Journal de l'association

    Date

    1992 - 1994

    • Contexte : Index W
    • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
    • "SIP 'Info" : Journal de l'association
  35. Résultat n°35

    Préfecture du Gard contre Ville d'Alès : annulation du permis de construire délivré à Monique Roualdès, 2012 chemin des sports (terrain en zone non constructible du P.O.S.)

    Date

    2004 - 2006

    Cote

    7W398

    • Contexte : Index W
    • Préfecture du Gard contre Ville d'Alès : annulation...
  36. Résultat n°36

    P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

    Date

    27-10-1980

    Cote

    3W998

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Courrier révision du P.O.S. Elaboration du P.L.U. 

    Date

    2001 - 2008

    Cote

    7W486

    • Contexte : Index W
    • Courrier révision du P.O.S. Elaboration du P.L.U. 
  38. Résultat n°38

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1W453

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  39. Résultat n°39

    Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

    Date

    mardi 25 octobre 2005

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
  40. Résultat n°40

    P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)

    Date

    2004-2006

    Cote

    7W996

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)
  41. Résultat n°41

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

    Date

    4 octobre 1982

    Cote

    1W899

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
  42. Résultat n°42

    P.O.S.

    Date

    1989-1997

    Cote

    5W841

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  43. Résultat n°43

    Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

    Date

    2001

    Cote

    5W850

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
  44. Résultat n°44

    Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

    Date

    1992

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
  45. Résultat n°45

    Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

    Date

    1989-1995

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
  46. Résultat n°46

    Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)

    Date

    1992

    • Contexte : Index W
    • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
    • Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire...
  47. Résultat n°47

    P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

    Date

    21-05-1993

    Cote

    4W323

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
  48. Résultat n°48

    Modifications du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    2003

    Cote

    7W239

    • Contexte : Index W
    • Modifications du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
  49. Résultat n°49

    P.O.S.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5W848

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  50. Résultat n°50

    Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.) : Acquisition de terrains. Périmètre foncier. Etat parcellaire. Plan de bornage. Evaluation par les services fiscaux. Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) de Saint-Martin-de-Valgalgues

    Date

    1996 - 2001

    Cote

    7W321

    • Contexte : Index W
    • Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.)...
  51. Résultat n°51

    Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

    Date

    Février 1991

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
  52. Résultat n°52

    S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

    Date

    1974-1977

    Cote

    5W837

    • Contexte : Index W
    • S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)....
  53. Résultat n°53

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet, enquête publique, réclamations

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1W922

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : avant-projet,...
  54. Résultat n°54

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification

    Date

    27 octobre 1980

    Cote

    1W898

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 1ère modification
  55. Résultat n°55

    6ème modification du P.O.S. 1986

    Date

    1986

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • 6ème modification du P.O.S. 1986
  56. Résultat n°56

    Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par le Centre d'Études Techniques de l'Équipement (C.E.T.E.) d'Aix en Provence

    Date

    1975 (?)

    Cote

    2W176

    • Contexte : Index W
    • Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) par...
  57. Résultat n°57

    P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W842

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
  58. Résultat n°58

    Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W857

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
  59. Résultat n°59

    3ème modification du P.O.S. 2004

    Date

    2004

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • 3ème modification du P.O.S. 2004
  60. Résultat n°60

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification

    Date

    11 mai 1984

    Cote

    1W900

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 4ème modification
  61. Résultat n°61

    4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

    Date

    1983-1985

    Cote

    4W10

    • Contexte : Index W
    • 4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
  62. Résultat n°62

    Un P.O.S., pour quoi faire ?

    Date

    Septembre 1977

    Cote

    REV 17

    • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984
    • Un P.O.S., pour quoi faire ?
  63. Résultat n°63

    P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

    Date

    mardi 08 mai 1979

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
  64. Résultat n°64

    P.O.S. Alès : 6ème modification

    Date

    26-09-1994

    Cote

    4W374

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. Alès : 6ème modification
  65. Résultat n°65

    Modifications du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    2004

    Cote

    7W239

    • Contexte : Index W
    • Modifications du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
  66. Résultat n°66

    P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

    Date

    jeudi 15 mai 1997

    Cote

    5W846

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
  67. Résultat n°67

    S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

    Date

    1974-1975

    Cote

    4W307

    • Contexte : Index W
    • S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
  68. Résultat n°68

    P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

    Date

    Mars 1996

    Cote

    5W843

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
  69. Résultat n°69

    P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    24-04-1996

    Cote

    4W13

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
  70. Résultat n°70

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé

    Date

    8 mai 1979

    Cote

    1W896

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) approuvé
  71. Résultat n°71

    Révision du P.O.S.

    Date

    1991

    Cote

    3W234

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S.

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  72. Résultat n°72

    GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.

    Date

    Avril 1998

    Cote

    6W401

    • Contexte : Index W
    • GER : Schéma aménagement et développement Communauté...
  73. Résultat n°73

    Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran

    Date

    17-02-1992

    Cote

    4W11

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant...
  74. Résultat n°74

    Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac

    Date

    1990-1991

    Cote

    1W453

    • Contexte : Index W
    • Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.)...
  75. Résultat n°75

    P.O.S.

    Date

    1991-1997

    Cote

    5W840

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  76. Résultat n°76

    Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Jean-du-Pin

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    1W453

    • Contexte : Index W
    • Projet de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.)...
  77. Résultat n°77

    P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    6-02-1997

    Cote

    4W13

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
  78. Résultat n°78

    Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

    Date

    mardi 24 juin 1997

    Cote

    5W849

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...