Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W841

Date

1989-1997

Importance matérielle

Dossiers 1-5

Origine

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Présentation du contenu

1) Révision P.O.S. 1995 : Courrier au commissaire enquêteur. Association « Bien vivre au Rieu » : pétition, rapport, dossier photos : 1995-1997

2) Révision P.O.S. 1995 : Dossier Association « Sauvegarde de l'identité de la Prairie » soumis à enquête publique. Plaidoyer et photos : 1995-1996

3) Révision P.O.S. 1995 : Enquête publique secteurs Centre-Nord et Est. Rapport et commentaire du Commissaire enquêteur (Guy Cabrière architecte urbaniste, Nîmes) : 1996-1997

3 bis) Marché de maîtrise d'œuvre pour la révision du P.O.S. et honoraires. Cabinet GER : 1989-1995

4) Révision P.O.S 1990 : Convention d'assistance juridique avec Me Henri Coulombié. Honoraires : 1990-1994

5) Convention du 17/06/1996 avec le cabinet GER pour l'aménagement du PIST et avenant : 1996-1997

 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013

Mots clés matières

URBANISME, Plan d'occupation des sols, POS