Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.) : Acquisition de terrains. Périmètre foncier. Etat parcellaire. Plan de bornage. Evaluation par les services fiscaux. Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) de Saint-Martin-de-Valgalgues

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Pôle Industriel des Sports Mécaniques d'Alès (P.I.S.M.A.) : Acquisition de terrains. Périmètre foncier. Etat parcellaire. Plan de bornage. Evaluation par les services fiscaux. Règlement du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) de Saint-Martin-de-Valgalgues

Cote/Cotes extrêmes

7W321

Date

1996 - 2001

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Foncier N° 2-2012

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ECONOMIE, SPORTS, Automobile, Pôle Mécanique, TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions de terrains, POS

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.