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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W840

Date

1991-1997

Importance matérielle

Dossiers 1-4

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Présentation du contenu

1) Révision du P.O.S. 1990. Demandes des particuliers. Réunions : 1991-1993

2)  Mise à jour du P.O.S. Arrêté préfectoral 92.00338 portant déclaration d'utilité publique le projet d'aménagement à 2x2 voies de la R.N 106 entre Alès et Boucoiran : 17/02/1992

3) Révision P.O.S 1990 : Instance de l'association « Sauvegarde de l'identité de la Prairie » contre la ville d'Alès au sujet de la construction d'un centre commercial Rocade Sud, chemin de la Miraillette (Claude Dhombre aménageur) : 1993

4) Révision P.O.S. 1995 : Actes administratifs. Publicité. Réunions de travail et réunions de quartiers. Information à la population. Dossier Communication : 1995-1997

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013

Mots clés matières

URBANISME, Plan d'occupation des sols, POS