5W2-5W599
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005
Présentation du contenu
1) Révision du P.O.S. 1990. Demandes des particuliers. Réunions : 1991-1993
2) Mise à jour du P.O.S. Arrêté préfectoral 92.00338 portant déclaration d'utilité publique le projet d'aménagement à 2x2 voies de la R.N 106 entre Alès et Boucoiran : 17/02/1992
3) Révision P.O.S 1990 : Instance de l'association « Sauvegarde de l'identité de la Prairie » contre la ville d'Alès au sujet de la construction d'un centre commercial Rocade Sud, chemin de la Miraillette (Claude Dhombre aménageur) : 1993
4) Révision P.O.S. 1995 : Actes administratifs. Publicité. Réunions de travail et réunions de quartiers. Information à la population. Dossier Communication : 1995-1997
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013
Mots clés matières