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Cote/Cotes extrêmes

1W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Cote/Cotes extrêmes

1W897

Date

27 octobre 1980

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières