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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Usine S.N.R. Cévennes

Cote/Cotes extrêmes

8W16 - 8W17

Date

mars 2005

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

- Dossier de demande d'autorisation d'exploiter, augmentation des capacités de production, version finale réalisée avec le concours du service environnement APAVE (8W16).

- Plans du bâtiment, annexes liées aux bruits et aux vibrations, annexes liées à l'étude d'impact, extrait du P.O.S. Version finale du dossier (8W17).
 

Conditions d'accès

Communicabité : Immédiate

Mots clés matières

INDUSTRIE, POS