Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W848

Date

1995-1997

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Présentation du contenu

1) POS partiel. Sud et Ouest. Dossier GER. Albert Ramon Commissaire Enquêteur : Avril 1997

2) Révision du POS. Secteurs Sud et Ouest. Enquête publique :- Rapport du Commissaire Enquêteur - Déroulement de l'enquête et commentaires - Conclusion et avis - Annexes : 05/06/1995

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols