Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Cote/Cotes extrêmes

5W838

Date

mardi 08 mai 1979

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

C.E.T.E.

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières