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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Cote/Cotes extrêmes

5W838

Date

mardi 08 mai 1979

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

C.E.T.E.

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols