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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Cote/Cotes extrêmes

5W846

Date

jeudi 15 mai 1997

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossier conservé au service Urbanisme depuis mai 2013

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols