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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Cote/Cotes extrêmes

7W987

Date

2009-2010

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015,Foncier,17/04/2015

Présentation du contenu

- Consorts Barbusse et ville d'Alès, 25/02/2010

- Indivision Burillo et ville d'Alès, 23/03/2010

- ndivision Crouzet et ville d'Alès, 11/05/2010

- Dos Santos Guy et ville d'Alès, 06/05/2010

- Petit Cécile et ville d'Alès, 30/11/2009

- Indivision Ramadier et ville d'Alès, 26/04/2010

- S.C.I. Les SOPHORAS et ville d'Alès, 10/02/2010

- Teissier Sylvette et ville d'Alès, 18/11/2010

- Teissier-Veyrunes et ville d'Alès, 18/11/2010

Conditions d'accès

Communicabilité 2085

Communicable au bout de 75 ans

Mots clés matières

Voirie

P.O.S. (5ème modification)

Cote/Cotes extrêmes

7W995

Date

Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

5ème modification du P.O.S. décembre 2001

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

 

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols