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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Cote/Cotes extrêmes

5W849

Date

mardi 24 juin 1997

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols