6ème modification du P.O.S. 1986

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5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

6ème modification du P.O.S. 1986

Cote/Cotes extrêmes

5W838

Date

1986

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols

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