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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S.

Cote/Cotes extrêmes

5W845

Date

1997

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Présentation du contenu

1) Enquête publique de révision du P.O.S. d'Alès secteurs Centre Nord et Est. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur (Guy Cabrière architecte et urbaniste à Nîmes) : 07/01/1997

2) P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. P.O.S. approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture d'Alès le 8 Février 1997. Rendu exécutoire le 12 Février 1997 : 08/02/1997

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013

Mots clés matières

URBANISME, POS, Plan d'occupation des sols