5W2-5W599
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005
Présentation du contenu
1) Enquête publique de révision du P.O.S. d'Alès secteurs Centre Nord et Est. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur (Guy Cabrière architecte et urbaniste à Nîmes) : 07/01/1997
2) P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. P.O.S. approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture d'Alès le 8 Février 1997. Rendu exécutoire le 12 Février 1997 : 08/02/1997
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Dossiers conservés au service Urbanisme depuis mai 2013
Mots clés matières