P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

3W998

Date

27-10-1980

Origine

URBANISME

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, POS

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