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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
2

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
3

Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises
Cote
8W154
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
4

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005
Cote
8W154
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
5

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995
Cote
8W154
 Date
lundi 27 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
6

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 04 mai 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
7

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004
Cote
8W154
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
8

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Cote
8W154
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
9

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès
Cote
8W154
 Date
mardi 05 janvier 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
10

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001
Cote
8W154
 Date
mardi 23 janvier 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...
11

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007
Cote
8W154
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
12

Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)
Cote
8W154
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès...
13

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007
Cote
8W154
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
14

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002
Cote
8W154
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
15

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010
Cote
8W154
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
16

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
17

D.U.P. Rieu Sud
Cote
8W153
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
18

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993
Cote
8W152
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
19

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère
Cote
8W152
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
20

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
Cote
8W152
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
21

D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :
Cote
8W152
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :
22

Convention échange de terrains entre CORA Alès et la commune d'Alès le 19/01/1995. Transfert de propriété non régularisé, 09/04/2004
Cote
8W151
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention échange de terrains entre CORA Alès et la...
23

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans
Cote
8W151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
24

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable
Cote
8W150
 Date
février 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
25

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
Cote
8W150
 Date
mardi 31 janvier 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
26

Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery Sud. Procès-verbal de délimitation : changement de limite
Cote
8W150
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery...
27

Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains
Cote
8W150
 Date
mai 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains
28

Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès : aménagement du carrefour giratoire de Bruèges commune d'Alès et de Saint-Privat des Vieux : décembre 2003
Cote
8W150
 Date
décembre 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès...
29

Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)
Cote
8W149
 Date
Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique pour l'abandon de la dénomination...
30

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours
Cote
8W149
 Date
mercredi 21 juillet 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
31

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :
Cote
8W149
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
32

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
Cote
8W149
 Date
lundi 30 août 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
33

Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)
Cote
8W149
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
34

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil
Cote
8W148
 Date
jeudi 27 juillet 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
35

Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et Fils. Tribunal de Grande Instance d'Alès : ville d'Alès/Chauvet et Fils
Cote
8W148
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente aux enchères des biens de la SARL Chauvet et...
36

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin rural n°53 quartier de Brouzen. Arrêté du 12/08/2008. Registre d'enquête publique. Plan de situation, plan parcellaire
Cote
8W148
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
37

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin de Trepeloup. Arrêtés des 04/07/2008, 12/08/2018, 20/11/2008. Registre d'enquête publique. Plans de situation et plan parcellaire
Cote
8W148
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
38

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac
Cote
8W148
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
39

Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
lundi 03 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
40

Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage. Expertise B.C.E.O.M., enquête publique, travaux
Cote
8W27
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage....