Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery Sud. Procès-verbal de délimitation : changement de limite

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Archives Municipales d'Alès

Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery Sud. Procès-verbal de délimitation : changement de limite

Cote/Cotes extrêmes

8W150

Date

2001

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE

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