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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Cote/Cotes extrêmes

8W152

Date

1993-1995

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 12 - 2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : 2070

Mots clés matières