Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

Cote/Cotes extrêmes

8W154

Date

mardi 23 janvier 2001

Importance matérielle

Dossier 9

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières