Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

8W154

Date

vendredi 20 décembre 1996

Importance matérielle

Dossier 12

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 12/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières