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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

Cote/Cotes extrêmes

8W154

Date

lundi 27 novembre 1995

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières