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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de démolir 2014
Cote
8W796
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2014
2

Projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint-Etienne Est et quartier de Bruèges. Expropriations : Tribunal de Grande Instance (T .G.I.) de Nîmes
Cote
8W795
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de création d'un bassin de rétention des eaux...
3

Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal Administratif (T.A.)
Cote
8W792
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet...
4

Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations projet P.I.S.T.
Cote
8W791
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations...
5

D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
Cote
8W790
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
6

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)
Cote
8W789
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Formation sur la prévention des inondations : cadre...
7

Approbation du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.) Règlement. Cartographie. Rapport de présentation
Cote
8W788
 Date
mardi 09 novembre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Approbation du Plan de Prévention du Risque Inondation...
8

Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.). Règlement. Cartographie
Cote
8W787
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque...
9

Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.). Règlement. Cartographie. Eléments de l'enquête publique
Cote
8W786
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élaboration du Plan de Prévention du Risque...
10

Permis de démolir 2013
Cote
8W691
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2013
11

Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)
Cote
8W420
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.)...
12

Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique du projet. Evaluation des projets AUDRNA (document de travail)
Cote
8W191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique...
13

Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S. 17/07/2006. Note de présentation.
Cote
8W152
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S....
14

Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier des Près Saint-Jean : projet d'aménagement urbain
Cote
8W152
 Date
jeudi 31 janvier 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier...
15

Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité par la société Nexity
Cote
8W150
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité...
16

Règlementation spéciale sur la publicité
Cote
8W150
 Date
jeudi 25 novembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlementation spéciale sur la publicité
17

Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai de Grabieux
Cote
8W148
 Date
lundi 16 décembre 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai...
18

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement
Cote
8W148
 Date
mercredi 26 juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet...
19

Ingénierie de développement local et social ville d'Alès (propositiion de support de présentation au projet d'ingénierie (date de 2013 ou 2014. 23 pages ; document problablement incomplet)
Cote
8W143
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ingénierie de développement local et social ville d'Alès...
20

Permis de démolir 2010
Cote
8W69
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2010
21

Compte-rendu des réunions de quartiers, de riverains et de commerçants, et courrier
Cote
8W61
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu des réunions de quartiers, de riverains...
22

A.N.R.U. (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)
Cote
8W38
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.N.R.U. (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)
23

BENOIT Michel
Cote
8W19
 Date
vendredi 23 janvier 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • BENOIT Michel
24

LOGIS CEVENOLS
Cote
8W19
 Date
jeudi 11 juin 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • LOGIS CEVENOLS
25

FAURE Jean-Jacques
Cote
8W19
 Date
lundi 16 novembre 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • FAURE Jean-Jacques
26

LOGIS CEVENOLS
Cote
8W19
 Date
mercredi 15 avril 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • LOGIS CEVENOLS
27

SA HLM NEOLIA
Cote
8W19
 Date
jeudi 26 février 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • SA HLM NEOLIA
28

MC DONALD'S FRANCE SA
Cote
8W19
 Date
lundi 11 mai 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • MC DONALD'S FRANCE SA
29

VILLE D'ALES
Cote
8W19
 Date
jeudi 26 février 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • VILLE D'ALES
30

BERKANI Kouider
Cote
8W19
 Date
lundi 26 janvier 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • BERKANI Kouider
31

AMCHI-DIT-YACOUBAT Ahmed
Cote
8W19
 Date
lundi 09 février 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • AMCHI-DIT-YACOUBAT Ahmed
32

LOGIS CEVENOLS
Cote
8W19
 Date
mardi 10 mars 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • LOGIS CEVENOLS
33

SARL GUIGNARD PROMOTION
Cote
8W19
 Date
lundi 26 janvier 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • SARL GUIGNARD PROMOTION
34

LOGIS CEVENOLS
Cote
8W19
 Date
jeudi 11 juin 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • LOGIS CEVENOLS
35

BAPTISTE Michel
Cote
8W19
 Date
mardi 22 septembre 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2009
  • BAPTISTE Michel
36

D.U.P. lotissement Les Jardins de Conilhères
Cote
8W8
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. lotissement Les Jardins de Conilhères
37

Centre Commercial Grand Sud
Cote
8W5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Centre Commercial Grand Sud
38

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)
Cote
6W980
 Date
vendredi 03 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
39

O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert »
Cote
6W968
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert...
40

Commission d'attribution des logements (listing des demandes)
Cote
6W968
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'attribution des logements (listing des...
41

Remise officielle des logements de l'ancienne caserne Thoiras (dossier de presse)
Cote
6W968
 Date
mercredi 14 février 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remise officielle des logements de l'ancienne caserne...
42

Logis Cévenols : Tableau de bord mensuel. Synthèse gestion locative
Cote
6W968
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis Cévenols : Tableau de bord mensuel. Synthèse...
43

Commission d'attribution des logements (listing des demandes)
Cote
6W968
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'attribution des logements (listing des...
44

Logis Cévenols : Synthèse Congrès Union Sociale pour l'Habitat à Montpellier
Cote
6W968
 Date
20-23/09/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis Cévenols : Synthèse Congrès Union Sociale pour...
45

H.L.M. : Travaux réalisés et prévus
Cote
6W968
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Travaux réalisés et prévus
46

M.I.I.L.O.S. : Rapport définitif N° 2004-023 établi conjointement avec la Trésorerie Générale du Gard : O.P.H.L.M. Alès
Cote
6W968
 Date
Septembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • M.I.I.L.O.S. : Rapport définitif N° 2004-023 établi...
47

Logis Cévenols : Règlement intérieur de la commission d'attribution des logements
Cote
6W968
 Date
mardi 18 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis Cévenols : Règlement intérieur de la commission...
48

Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu., convocation, rapports
Cote
6W967
 Date
07/02/2006-19/12/2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu.,...
49

Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil d'Administration
Cote
6W966
 Date
vendredi 21 avril 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil...
50

Arrêté N° 01-05-30 portant composition du Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M.
Cote
6W966
 Date
jeudi 17 mai 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté N° 01-05-30 portant composition du Conseil d'Administration...
51

Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu, convocation, rapports
Cote
6W966
 Date
29/09/2000-24/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu,...
52

Mise en place des centres sociaux municipaux : Dossier de travail pour la réunion
Cote
6W956
 Date
mercredi 11 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en place des centres sociaux municipaux : Dossier...
53

Projet de Maison de quartier de Cauvel la Royale par le Collectif des intervenants des quartiers de Cauvel la Royale
Cote
6W956
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Maison de quartier de Cauvel la Royale par...
54

Procès-verbal Commission de sécurité : Ecole primaire du Plan d'Alès (10/12/1996), école primaire de Tamaris (23/09/1977), école Veigalier (31/08/1999)
Cote
6W950
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal Commission de sécurité : Ecole primaire...
55

Le petit propriétaire
Cote
6W946
 Date
Entre mars 1975 et juin 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le petit propriétaire
56

Permis de démolir 2000-2002
Cote
6W843
 Date
2000, 2001, 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de démolir 2000-2002
57

Réaménagement du carreau de Rochebelle. Réhabilitation du faubourg de Rochebelle
Cote
6W837
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réaménagement du carreau de Rochebelle. Réhabilitation...
58

Association Sauvegarde de l'Identité de la Prairie : Rencontres, réunions de concertation, contentieux
Cote
6W837
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
59

H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment H.L.M. des Prés Rasclaux (1995), esquisse opération « Prairie » (1998)
Cote
6W837
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment...
60

Courrier de l'association Sauvegarde quartier du Tempéras contre la construction de logements « Un toit pour tous » rue Bir Hakeim
Cote
6W837
 Date
lundi 28 octobre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de l'association Sauvegarde quartier du Tempéras...
61

Compte rendu de réunions riverains avenue d'Anduze et la Pierre Plantée
Cote
6W837
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de réunions riverains avenue d'Anduze...
62

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
Cote
6W824
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
63

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès
Cote
6W822
 Date
Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
64

Groupe de travail chargé de la modification du règlement communal de publicité
Cote
6W822
 Date
1992-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Groupe de travail chargé de la modification du règlement...
65

Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la population alésienne parue dans les Cahiers immobiliers du Languedoc Roussillon - le Gard. Subventions municipales aux travaux O.P.A.H.
Cote
6W822
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la...
66

Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour et procès-verbal
Cote
6W821
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour...
67

Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour et procès-verbal
Cote
6W820
 Date
1995-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour...
68

Commission de sécurité : Textes
Cote
6W820
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de sécurité : Textes
69

Réunions de coordination Permis de construire - Urbanisme
Cote
6W818
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de coordination Permis de construire - Urbanisme
70

Logis Cévenols : Opération Rieu, construction de logements individuels (A.P.D.), exutoire bassin d'orage
Cote
6W818
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis Cévenols : Opération Rieu, construction de logements...
71

Perspectives et conjonctures immobilières. Les cahiers immobiliers du Languedoc-Roussillon : Région, Gard, Aude, Pyrénées-Orientales., Hérault
Cote
6W818
 Date
Novembre-Décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Perspectives et conjonctures immobilières. Les cahiers...
72

Logis Cévenols : Projet de construction sur terrain du Groupe Lafarge rue de Lajudie
Cote
6W818
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis Cévenols : Projet de construction sur terrain...
73

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)
Cote
6W817
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire et autorisations...
74

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
Cote
6W817
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
75

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006
Cote
6W816
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération...
76

Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation, état actuel, état futur
Cote
6W816
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation,...
77

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.
Cote
6W815
 Date
Juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
78

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée par délibération du Conseil Municipal les 30 janvier et 30 juin 1997, modifié par délibération du Conseil Municipal du 6 décembre 2001
Cote
6W815
 Date
Décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée...
79

C.C.I. d'Alès. Etude d'inondabilité de la Z.I. Lacoste Lavabreille. Etude hydraulique, par SIEE
Cote
6W811
 Date
Août 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.I. d'Alès. Etude d'inondabilité de la Z.I. Lacoste...
80

Syndicat mixte d' Equipement de la Z.I. de Lacoste (S.M.E.Z.I.) : Assemblée Générale, stockage des graviers du lit du Gardon, rachat de la zone de Lacoste
Cote
6W811
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat mixte d' Equipement de la Z.I. de Lacoste...