Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 09-2022, service Urbanisme
Présentation du contenu
- N° 13X0001 : Alès Agglo - Fort Vauban, 06/02/2013
- N° 13X0002 : S.A.S JORY SUPER U - JACQUIN Pascal - 8 rue des Orangers, 26/03/2013
- N° 13X0003 : S.A.R.L. ARKOLIA Energies - BONHOMME Laurent - Démolition d'un bâtiment de stockage 513 rue de Lajudie, 29/03/2013
- N° 13X0004 : NEOLIA - Xavier SORDELET - 8 rue du docteur Coulet, 22/04/2013
- N° 13X0005 : S.C.I. du Rond-point - Valérie ROUX - Démolition d'une maison individuelle 181 route de Bagnols, 06/06/2013
- N° 13X0006 : Logis Cévenols O.P.H.L.M. Alès Agglomération - Jean-Luc GARCIA - Démolition d'un bâtiment 9 quai de Grabieux, 08/04/2015
- N° 13X0007 : Mairie d' Alès - Max Roustan - Démolition totale des ateliers municipaux 39 avenue Marcel Cachin, 23/10/2013
- N° 13X0008 : Mairie d' Alès : Aucun permis de démolir mais une déclaration d'ouverture de chantier : 11/3/2014 et une déclaration d'achèvement et conformité : 15/04/2014
- N° 13X0009 : Mairie d' Alès - Max Roustan - Démolition d'un immeuble 2 quai Ferréol, 29/11/2013
- N° 13X00010 : M. et Mme CABANE Jean-Pierre, Lédignan - Démolition totale de la construction existante au 5 B rue Duclaux-Monteils, 29/01/2014
- N° 13X00011 : Olivier DIRRENBERGER - Démolition d'un garage au 931 chemin de Saint- Germain, 19/12/2013
- N°13X00012 : Maison de Santé Protestante d' Alès - Démolition de deux bâtiments 45 avenue Carnot, 07/01/2014
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés matières