D.U.P. lotissement Les Jardins de Conilhères

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8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

D.U.P. lotissement Les Jardins de Conilhères

Cote/Cotes extrêmes

8W8

Date

2003-2004

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME

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