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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée par délibération du Conseil Municipal les 30 janvier et 30 juin 1997, modifié par délibération du Conseil Municipal du 6 décembre 2001

Cote/Cotes extrêmes

6W815

Date

Décembre 2001

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Plan d'occupation des sols