P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

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P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

Cote/Cotes extrêmes

6W816

Date

2006

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Plan d'occupation des sols

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