Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

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Archives de la commune d'Alès

Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

Cote/Cotes extrêmes

6W968

Date

2003

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2008, Cabinet des Adjoints (Marie-Christine Peyric)

Conditions d'accès

Communicabilité : 2053

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, O.P.H.L.M.

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