Permis de démolir 2000-2002

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Archives de la commune d'Alès

Permis de démolir 2000-2002

Cote/Cotes extrêmes

6W843

Date

2000, 2001, 2002

Modalités d'entrées

Versements n° 18-2008 et 18-2009, Urbanisme / Permis de Construire

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Les dossiers de permis de démolir ont été dépouillés et saisis dans l'ir : Permis de construire

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de démolir

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