P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

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P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

Cote/Cotes extrêmes

6W815

Date

Juin 2001

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Plan d'occupation des sols

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