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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Centre Commercial Grand Sud

Cote/Cotes extrêmes

8W5

Date

2005-2006

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

- Foncière de France : création d'un ensemble commercial communes d'Alès et Saint-Hilaire.

- Plan général des enquêtes publiques le 06/02/2006. Demande de permis de construire le Gardonnet Rocade Sud. Note de synthèse dossier Grand Sud Alès. Compte-rendu de la réunion du 07/11/2005. Dossier d'autorisation au titre du Code de l'environnement du 09/2005.

- Etude hydraulique rapport minute du 07/2005.

- Bureau d'étude PROSCOP : demande préalable d'autorisation de création, 09/2005.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, COMMERCE