8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015
Présentation du contenu
- Foncière de France : création d'un ensemble commercial communes d'Alès et Saint-Hilaire.
- Plan général des enquêtes publiques le 06/02/2006. Demande de permis de construire le Gardonnet Rocade Sud. Note de synthèse dossier Grand Sud Alès. Compte-rendu de la réunion du 07/11/2005. Dossier d'autorisation au titre du Code de l'environnement du 09/2005.
- Etude hydraulique rapport minute du 07/2005.
- Bureau d'étude PROSCOP : demande préalable d'autorisation de création, 09/2005.
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate